Economie d’impact

Grâce à une profonde expérience et expertise dans le domaine de l’impact social et environnemental, nous offrons une approche réaliste et pragmatique pour trouver des solutions dans l’ensemble des questions d’impact, que ce soit en matière de philanthropie, droit des organisations à but non lucratif, entrepreneuriat responsable et finance durable.

Nous soutenons nos clients à réaliser leurs projets pour le bien commun.

Ensemble nous identifions la structure la plus adaptée (fondation, association, société) et assistons nos clients pour une gouvernance optimale et pour s’assurer que leurs objectifs d’impact social et environnemental soient intégrés à leur gouvernance et dans les activités quotidiennes de l’organisation.

Nous accompagnons les organisations d’impact de tout type et taille avec un conseil juridique pratique pour leur permettre de se développer, lever des fonds et atteindre leurs objectifs. Nous conseillons aussi les Conseils de fondation, Conseil d’administration et les Comités pour améliorer leur gouvernance et comprendre leurs devoirs et responsabilités.

Notre département d’Economie d’impact couvre toutes les questions juridiques auxquelles peuvent être confrontés les organisations à but non lucratif, les entreprises et les investisseurs d’impact.  Nous offrons du conseil en matière de structuration, réorganisation, joint-ventures mais aussi en matière d’exonération fiscale, protection des données, compliance et obligations règlementaires.

Notre équipe conseille les investisseurs et leurs intermédiaires qui investissent en visant profitabilité accompagnée d’un impact social positif : investisseurs institutionnels, banques, fonds d’impact, de private equity et venture funds, fondations et clients privées. Nous les accompagnons pour la structuration et implémentation de leur projet d’investissement responsable, dans toutes les questions financières et règlementaires.




Informations complémentaires

Publications

Erneuerbare Energien – Überarbeitung der rechtlichen Rahmenbedingungen

NZZ yearbook Real Estate, Edition 2022/23, S. 154f
  • DE

Revision des Stiftungsrechts

EXPERT FOCUS (10/2022), Seiten 444-447
  • DE

Impact Investing and Social Enterprises: Global Progress and Challenges – Swiss Chapter

American Bar Association (ABA) Book Publishing, Edited by Alan S Gutterman and Robert L Brown, p. 255 - 263, 23 September 2022
  • EN

Droit des énergies renouvelables : la refonte du cadre légal est en cours

Tribune de Genève, FOCUS Énergie et Développement durable 2022, 22 juin 2022
  • FR